Mentions légales

Informations Editeur31180 Rouffiac Tolosan

Ce site est édité par Actives Actions, Société à Responsabilité Limitée au capital de 7 500 €, immatriculée au RCS de Toulouse sous le numéro 450 346 408 00013, dont le siège social se situe à Rouffiac Tolosan et dont le numéro de téléphone est le 05 62 89 93 84

Directeur de la rédaction : Philippe Poirot

Pour toute suggestion, information ou réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire au webmestre : adm@activesactions.fr

• Droits d’auteur

Tous les contenus présents sur le site activesactions. sont couverts par le droit d’auteur. Toute utilisation est dès lors conditionnée à l’accord de l’auteur, et ce en vertu de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle. D’une manière générale, la mise en place de “liens profonds” pointant directement sur le document en question devra cependant être toujours privilégiée.

• Informations personnelles / Confidentialité

En application de la loi n° 78-17 du 06 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, chaque utilisateur du site dispose des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite, en écrivant à :

Actives Actions
71 route de Montrabe